Michel Billout, sénateur de Seine-et-Marne
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Très bonne question ! Réponse dans leur déclaration officielle, un texte qui définit leur ligne de conduite parlementaire et où les sénateurs du groupe CRC-SPG expliquent notamment quel rôle ils entendent jouer au sein de la nouvelle majorité sénatoriale.

Avant d’être débattu et voté en séance publique, chaque projet ou proposition de loi est examiné par l’une des six commissions permanentes du Sénat : Lois, Finances, Affaires économiques, Affaires étrangères et Défense, Affaires culturelles, Affaires sociales. Classées par commissions, retrouvez ici les interventions générales, les motions de procédure et les explications de vote des sénateurs du groupe CRC-SPG.

ENVIRONNEMENT

Recherche et exploitation d’hydrocarbures non conventionnels : lettre aux maires de Seine-et-Marne

Par Michel Billout / 10 juin 2011

Mesdames et Messieurs les élus,

chers collègues,

Jeudi 9 juin, le Sénat a terminé l’examen de la proposition de loi de l’UMP concernant la recherche et l’exploitation d’hydrocarbures non conventionnels (gaz et huiles de schistes). Cette proposition n’a finalement été adoptée qu’avec une majorité de 15 voix.

Je tenais à vous rendre compte de ce débat parlementaire, tant les problématiques liées à l’exploitation des gaz et des huiles de schiste n’ont été que trop longtemps passées sous silence, obligeant les deux chambres du parlement à légiférer dans l’urgence.

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PDF - 1.7 Mo

LOGEMENT ET TRANSPORT : Il n’est pas possible de mener une politique du logement sans argent public

Majoration des droits à construire (nouvelle lecture)

Par Michel Billout / 6 mars 2012

ENVIRONNEMENT : Au mépris de l’environnement, le gouvernement légalise en fait la fracturation hydraulique

Exploitation des huiles et gaz de schiste : explication de vote

Par Michel Billout / 9 juin 2011

ECONOMIE : Le retour par petites touches de l’ex-directive Bolkestein

Réseaux consulaires : question préalable

Par Michel Billout / 9 juin 2010

ENVIRONNEMENT : Promotion de l’autopartage

Par Michel Billout / 11 mai 2006

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Michel BILLOUT
Sénateur de Seine-et-Marne

Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Elu le 26 septembre 2004

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