

Par Annie David, Michel Billout / 25 mai 2009
PROPOSITION DE RÉSOLUTION EUROPEENNE
EXPOSE DES MOTIFS
La lutte pour l’égalité entre les hommes et les femmes est un processus engagé dans tous les pays d’Europe depuis des
siècles.
Ainsi, au cours du XXe siècle de nombreux progrès ont été accomplis. Les femmes ont obtenu divers droits individuels qui leur étaient (...)



Par Annie David, Michel Billout, le groupe CRC-SPG / 14 avril 2009
PROPOSITION DE RÉSOLUTION EUROPÉENNE
PRÉSENTÉE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 73 BIS DU RÈGLEMENT, sur les relations entre l’Union européenne et l’État d’Israël,
PRÉSENTÉE
Par
Mme Annie DAVID, M. Michel BILLOUT, Mmes Éliane ASSASSI, Nicole BORVO COHEN-SEAT, M. François AUTAIN, Mme Gélita HOARAU, M. Guy FISCHER, Mmes Isabelle (...)



Par Michel Billout / 11 mars 2010
Question n° 0859S adressée à Mme la ministre de la santé et des sports
M. Michel Billout attire l’attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur les différentes menaces
qui pèsent sur les établissements de santé en Seine-et-Marne. Récemment, l’agence régionale d’hospitalisation a décidé la fermeture du service (...)



Par Michel Billout / 10 mars 2010
Mardi 9 mars, Luc Chatel, ministre de l’Education, a annoncé que les établissements scolaires pourraient puiser dans un contingent de retraités et d’étudiants pour palier les
absences de profs.
La réaction de Michel Billout, sénateur de la Seine-et-Marne....
"Avec les sénateurs de mon groupe, je partage le désarroi (...)


Par Michel Billout / 21 février 2010

Par Michel Billout / 19 février 2010

Par Michel Billout / 19 février 2010

Par Michel Billout / 3 février 2010

Par Michel Billout / 27 janvier 2010

Par Michel Billout / 26 janvier 2010

Par Michel Billout / 21 janvier 2010

Moyen-Orient
Par Michel Billout / 12 janvier 2010

Par Michel Billout / 11 janvier 2010

Question orale sans débat n° 0653S de M. Michel Billout
Par Michel Billout / 15 décembre 2009

Par Michel Billout / 10 décembre 2009

Loi de finances pour 2010 : action extérieure de l’État, situation au Proche-Orient
Par Michel Billout / 30 novembre 2009

Par Michel Billout / 27 novembre 2009

Palestine
Par Michel Billout / 17 novembre 2009

Par Michel Billout / 10 novembre 2009

Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen des 29 et 30 octobre 2009
Par Michel Billout / 27 octobre 2009

Par Michel Billout / 15 octobre 2009

DÉLÉGATION FRANÇAISE À L’ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L’O.S.C.E.
Par Michel Billout / 9 octobre 2009

DÉLÉGATION FRANÇAISE À L’ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L’O.S.C.E.
Par Michel Billout / 9 octobre 2009

Par Michel Billout / 22 septembre 2009

Par Michel Billout / 9 septembre 2009

Financement des transport en Ile-de-France
Par Michel Billout / 3 septembre 2009

Par Michel Billout / 24 juillet 2009

Nous demandons que soient étudiées toutes les solutions industrielles permettant de préserver l’emploi sur le site
Par Michel Billout / 21 juillet 2009

Par Michel Billout / 1er juillet 2009