

Débat préalable au Conseil européen des 25 et 26 mars 2010
Par Michel Billout / 23 mars 2010
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, mon rappel au règlement a trait également à l’organisation de nos travaux.
Autant on peut dire que le
Conseil européen qui se tiendra à la fin de cette semaine est à nouveau d’une grande importance, autant on peut s’interroger sur l’utilité de notre (...)



Par Michel Billout / 7 mars 2006
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers Collègues,
Mon rappel au règlement a trait à la réunion des commissions mixtes partiaires. Une nouvelle fois le gouvernement
et sa majorité affichent leur fébrilité au sujet du CPE.
Vous précipitez en effet la réunion de la CMP sur le projet de loi relatif à l’égalité (...)


Par Michel Billout / 7 juillet 2010
Question n° 14393 adressée à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi
M. Michel Billout attire l’attention de Mme la ministre de l’économie, de l’industrie
et de l’emploi sur la question des retours de compétences et de fiscalité aux communes dans le cadre de la réforme de la taxe professionnelle. Au 1er (...)



Question d’actualité du groupe CRC-SPG
Par Michel Billout / 1er juillet 2010
Question d’actualité posée le 1er juillet 2010 au premier ministre.
"Pour prétendre vouloir moraliser la capitalisme, ne faut-il pas faire la démonstration de l’indépendance
de ces principaux dirigeants vis à vis des grandes puissance financières ? Quand, aujourd’hui nombre de ministres du gouvernement de la France sont (...)


L’impossible moralisation du capitalisme
Par Michel Billout / 1er juillet 2010

Par Michel Billout / 30 juin 2010

Par Michel Billout / 30 juin 2010

Par Michel Billout / 17 juin 2010

Par Michel Billout / 17 juin 2010

Par Michel Billout / 11 juin 2010

Par Michel Billout / 9 juin 2010

Par Michel Billout / 9 juin 2010

Par Michel Billout / 9 juin 2010

Réseaux consulaires : question préalable
Par Michel Billout / 9 juin 2010

Relations entre l’Union européenne et l’État d’Israël
Par Michel Billout, le groupe CRC-SPG / 7 juin 2010

Flottille de la liberté pour Gaza
Par Michel Billout / 31 mai 2010

Par Michel Billout / 20 mai 2010

Par Michel Billout / 17 mai 2010

DÉLÉGATION FRANÇAISE À L’ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L’O.S.C.E. ALMATY
Par Michel Billout / 14 mai 2010

ASSEMBLEE PARLEMENTAIRE DE L’O.S.C.E. ALMATY ( Kazakhstan)
Par Michel Billout / 14 mai 2010

Junte militaire
Par Michel Billout / 12 mai 2010

Par Michel Billout / 7 mai 2010

Par Michel Billout / 7 mai 2010

Par Michel Billout / 6 mai 2010

Par Michel Billout / 6 mai 2010

Plan d’aide à la Grèce : question préalable
Par Michel Billout / 6 mai 2010

Accord franco-roumain pour protéger les mineurs roumains isolés
Par Michel Billout / 6 mai 2010

art. 2 de l’ordonnance n° 59-151 du 7 janvier 1959 - Gestion des nouvelles lignes et des nouveaux réseaux du Grand Paris)
Par Michel Billout / 4 mai 2010

L’exemple du centre des Forcilles
Par Michel Billout / 4 mai 2010