Michel Billout, sénateur de Seine-et-Marne
Loupe
Recherche avancée

Très bonne question ! Réponse dans leur déclaration officielle, un texte qui définit leur ligne de conduite parlementaire et où les sénateurs du groupe CRC-SPG expliquent qu’ils "veulent contribuer à la construction d’une alternative crédible et durable, permettant de nouveaux progrès humains".

Pour cela, "ils soutiennent et accompagnent les mouvements sociaux dont l’expression est essentielle pour résister à la politique libérale en œuvre.

Considérant que rien ne se fera sans l’intervention du peuple lui-même, ils associent les organisations syndicales, associations et les citoyens à leur travail législatif.

Opposants déterminés à la présidentialisation du pouvoir, ils sont convaincus que la clé du changement est dans la participation du peuple dans le débat public, dans la vie économique, sociale et dans la vie politique.

C’est pourquoi ils pensent que la démocratie doit être refondée et se prononcent pour une nouvelle République."

LES QUESTIONS ECRITES
L’ensemble des questions écrites posées au gouvernement par votre sénatrice ou votre sénateur.

Par Michel Billout / 7 juillet 2010

Question n° 14393 adressée à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi M. Michel Billout attire l’attention de Mme la ministre de l’économie, de l’industrie
et de l’emploi sur la question des retours de compétences et de fiscalité aux communes dans le cadre de la réforme de la taxe professionnelle. Au 1er (...)Lire la suite

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES

Par Michel Billout / 17 juin 2010

Question écrite n° 13944 de M. Michel Billout (Seine-et-Marne - CRC-SPG) publiée dans le JO Sénat du 17/06/2010 - page 1517 M. Michel Billout attire l’attention de M. le ministre
de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales sur l’obligation pour le maire de laisser poser des questions orales lors des (...)Lire la suite

INTERNATIONAL

Par Michel Billout / 20 mai 2010

Question écrite n° 13523 de M. Michel Billout (Seine-et-Marne - CRC-SPG) publiée dans le JO Sénat du 20/05/2010 - page 1260 M. Michel Billout attire l’attention de M. le
ministre des affaires étrangères et européennes sur la situation politique très préoccupante en Birmanie. La Ligue nationale pour la démocratie, (...)Lire la suite

SANTE ET PROTECTION SOCIALE

Par Michel Billout / 25 mars 2010

13 ème législature Question écrite n° 12750 de M. Michel Billout (Seine-et-Marne - CRC-SPG) publiée dans le JO Sénat du 25/03/2010 - page 734 M. Michel Billout attire l’attention
de Mme la secrétaire d’État chargée de la famille et de la solidarité sur la situation dramatique dans laquelle se trouve l’ensemble du (...)Lire la suite

Par Michel Billout / 24 décembre 2009

Comment en effet intégrer efficacement, deux enfants lourdement handicapés dans un CM 2 comprenant déjà 29 élèves ?

Par Michel Billout / 26 juin 2008

Par Michel Billout / 8 mai 2008

Par Michel Billout / 15 février 2007

Par Michel Billout / 7 avril 2006

Par Michel Billout / 27 octobre 2005

Par Michel Billout / 9 juin 2005

Par Michel Billout / 30 mai 2005

Par Michel Billout / 21 avril 2005

Par Michel Billout / 18 décembre 2004

Decor
Michel BILLOUT
Sénateur de Seine-et-Marne

Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Elu le 26 septembre 2004

Decor
Intranet
Haut de page