INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES : Publication du décret d’application de l’article 2 de la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 concernant l’augmentation anormale du volume d’eau consommé par l’occupant d’un local d’habitation

Par Michel Billout / 17 février 2012

INTERNATIONAL : Engagement de la France pour la protection des membres de la résistance populaire non violente en Palestine

Par Michel Billout / 17 février 2012

EMPLOI, SALAIRES ET RETRAITES : Il aura manqué quatre voix au Sénat pour protéger les salariés

interdiction des licenciements boursiers

Par le groupe CRC / 16 février 2012

EDUCATION ET RECHERCHE : Fermeture d’une section BTS au lycée de Chelles : Michel Billout intervient auprès du ministre de l’éducation nationale.

Par Michel Billout / 15 février 2012

FINANCES, IMPOTS ET BUDGET : Le groupe CRC demande un référendum sur l’augmentation de la TVA

Loi de finances rectificative pour 2012

Par le groupe CRC / 15 février 2012

EMPLOI, SALAIRES ET RETRAITES : Un premier pas vers l’interdiction des licenciements boursiers

Commission des Affaires sociales

Par le groupe CRC / 8 février 2012

IMMIGRATION : L’entêtement de Nicolas Sarkozy condamné par la Cour européenne des droits de l’homme

Procédure prioritaire d’asile

Par le groupe CRC / 2 février 2012

EMPLOI, SALAIRES ET RETRAITES : Un projet patronal déguisé

Sommet social

Par le groupe CRC / 1er février 2012

FINANCES, IMPOTS ET BUDGET : L’argent existe pour mettre en œuvre une politique de croissance

Désignation des membres de la commission d’enquête sur l’évasion fiscale

Par le groupe CRC / 1er février 2012

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES : Raffinerie de Grandpuits : le groupe TOTAL paiera encore moins d’impôts en 2011

Par Michel Billout / 30 janvier 2012

EDUCATION ET RECHERCHE : Des postes pour les écoles de Seine-et-Marne !

Par Michel Billout / 19 janvier 2012

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES : Une loi utile pour les collectivités

Vote au Sénat de la proposition de loi sur les ouvrages d’art

Par le groupe CRC / 18 janvier 2012

SANTE ET PROTECTION SOCIALE : Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne

Par Michel Billout / 17 janvier 2012

FINANCES, IMPOTS ET BUDGET : Avec la bienveillance du gouvernement, des sommes considérables échappent à l’impôt

Commission d’enquête sur l’évasion fiscale

Par le groupe CRC / 13 janvier 2012

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES : Indemnités des élus municipaux de petites communes contribuant à une importante activité économique

Par Michel Billout / 12 janvier 2012

SANTE ET PROTECTION SOCIALE : Une délégation conduite par Michel Billout apporte son soutien aux urgentistes de Lagny auprès du ministre de la santé

Par Michel Billout / 12 janvier 2012

SANTE ET PROTECTION SOCIALE : Un nouveau scandale sanitaire dû à la recherche effrénée du profit

Prothèses mammaires

Par le groupe CRC / 5 janvier 2012

SANTE ET PROTECTION SOCIALE : Situation des hôpitaux de Meaux, Lagny et Jossigny : intervention auprès de Xavier Bertrand

Par Michel Billout / 2 janvier 2012

PRECARITE : Le groupe CRC fait voter un amendement qui prévoit une trêve hivernale pour les coupures d’énergie

Droits des consommateurs

Par le groupe CRC / 22 décembre 2011

ECONOMIE : Davantage de démocratie et de transparence dans la fixation des tarifs du gaz

Droits des consommateurs

Par le groupe CRC / 22 décembre 2011

LOGEMENT ET TRANSPORT : Pas de majorité au Sénat pour appliquer la loi DALO

Droit au logement opposable

Par le groupe CRC / 21 décembre 2011

SOCIETE : C’est une nouvelle fois les familles qui seront pénalisées !

Droit à l’eau

Par le groupe CRC / 21 décembre 2011

SANTE ET PROTECTION SOCIALE : Connivences et industries pharmaceutiques : suite mais pas fin.

Conflits d’intérêts

Par le groupe CRC / 21 décembre 2011

SOCIETE : Il s’agit d’accorder réparation à des innocents, victimes d’un système qui les a broyés

Réhabilitation collective des fusillés pour l’exemple de la guerre de 1914-1918

Par Guy Fischer, le groupe CRC / 20 décembre 2011

SERVICES PUBLICS : Un recul annoncé pour le service public

Assises du ferroviaire

Par le groupe CRC / 16 décembre 2011