
Par Michel Billout / 7 juillet 2010
Question n° 14393 adressée à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi
M. Michel Billout attire l’attention de Mme la ministre de l’économie, de l’industrie
et de l’emploi sur la question des retours de compétences et de fiscalité aux communes dans le cadre de la réforme de la taxe professionnelle. Au 1er (...)



Question d’actualité du groupe CRC-SPG
Par Michel Billout / 1er juillet 2010
Question d’actualité posée le 1er juillet 2010 au premier ministre.
"Pour prétendre vouloir moraliser la capitalisme, ne faut-il pas faire la démonstration de l’indépendance
de ces principaux dirigeants vis à vis des grandes puissance financières ? Quand, aujourd’hui nombre de ministres du gouvernement de la France sont (...)



L’impossible moralisation du capitalisme
Par Michel Billout / 1er juillet 2010
Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les ministres, Mes chers collègues,
Ma question s’adresse au premier ministre. Dans le climat politique délétère que connaît
actuellement notre pays, le sommet du G20 de Toronto est passé presque inaperçu. Pourtant, après celui de Londres, il devait enfin y être pris de (...)



Par Michel Billout / 30 juin 2010
Compte rendu intégral , séance du 29 juin 2010.Téléchargement en PDF en bas de cette page
M. le président. La parole est à M. Michel Billout, auteur de la question n°
924, adressée à Mme la ministre de la santé et des sports.
M. Michel Billout. Madame la ministre, je souhaite attirer votre attention sur les (...)


Par Michel Billout / 30 juin 2010

Par Michel Billout / 17 juin 2010

Par Michel Billout / 17 juin 2010

Par Michel Billout / 11 juin 2010

Par Michel Billout / 9 juin 2010

Par Michel Billout / 9 juin 2010

Par Michel Billout / 9 juin 2010

Réseaux consulaires : question préalable
Par Michel Billout / 9 juin 2010

Relations entre l’Union européenne et l’État d’Israël
Par Michel Billout, le groupe CRC-SPG / 7 juin 2010

Flottille de la liberté pour Gaza
Par Michel Billout / 31 mai 2010

Par Michel Billout / 20 mai 2010

Par Michel Billout / 17 mai 2010

DÉLÉGATION FRANÇAISE À L’ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L’O.S.C.E. ALMATY
Par Michel Billout / 14 mai 2010

ASSEMBLEE PARLEMENTAIRE DE L’O.S.C.E. ALMATY ( Kazakhstan)
Par Michel Billout / 14 mai 2010

Junte militaire
Par Michel Billout / 12 mai 2010

Par Michel Billout / 7 mai 2010

Par Michel Billout / 7 mai 2010

Par Michel Billout / 6 mai 2010

Par Michel Billout / 6 mai 2010

Plan d’aide à la Grèce : question préalable
Par Michel Billout / 6 mai 2010

Accord franco-roumain pour protéger les mineurs roumains isolés
Par Michel Billout / 6 mai 2010

art. 2 de l’ordonnance n° 59-151 du 7 janvier 1959 - Gestion des nouvelles lignes et des nouveaux réseaux du Grand Paris)
Par Michel Billout / 4 mai 2010

L’exemple du centre des Forcilles
Par Michel Billout / 4 mai 2010

Par Michel Billout / 21 avril 2010

(Mise en oeuvre des contrats de développement territorial)
Par Michel Billout / 10 avril 2010