Michel Billout, sénateur de Seine-et-Marne

Avant d’être débattu et voté en séance publique, chaque projet ou proposition de loi est examiné par l’une des six commissions permanentes du Sénat : Lois, Finances, Affaires économiques, Affaires étrangères et Défense, Affaires culturelles, Affaires sociales. Classées par commissions, retrouvez ici les interventions générales, les motions de procédure et les explications de vote des sénateurs du groupe CRC-SPG.

ACCORDER LE STATUT DE PARTENAIRE A L’AUTORITE PALESTINIENNE

Par Michel Billout / 11 octobre 2011

INTERVENTION DE M. MICHEL BILLOUT AUX REUNIONS D’AUTOMNE DE L’ASSEMBLEE PARLEMENTAIRE DE L’OSCE Dubrovnik, Croatie 7 – 10 octobre 2011 Monsieur le Président, mes chers

collègues, Le débat très riche que nous avons eu hier concernant le conflit du Haut Karabakh a largement fait écho à des situations que nous (...)

Discriminations envers la population ROM en Europe : les droits de l’Homme et des minorités ne doivent pas rester au stade des bonnes intentions !

Par Michel Billout / 11 octobre 2011

OSCE – Session n°3, samedi matin 8 octobre 2011 – Dubrovnik ordre du jour : L’intégration euro-atlantique de l’Europe du Sud-Est : Perspectives d’aboutissement du projet Problématique

: l’aboutissement du projet est-il vraiment en adéquation avec les perspectives initiales ? Intervention de Michel Billout Madame la (...)

Contre la suppressions de postes de conseillers sociaux auprès de nos postes diplomatiques à l’étranger

Par Michel Billout / 29 août 2011

Lettre au ministre de l’Intérieur, Monsieur le Ministre, Je souhaite attirer votre attention sur les conséquences d’éventuelles suppressions de postes de conseillers sociaux auprès

de nos postes diplomatiques à l’étranger. Ces conseillers, qui sont des fonctionnaires du Ministère des Affaires sociales détachés auprès du (...)

Flotille pour Gaza bloquée en Grèce : Michel Billout écrit à Alain Juppé

Par Michel Billout / 4 juillet 2011

Dimanche 3 juillet 2011, Michel Billout a participé à une grande chaine hummaine au pied de la tour eiffel en solidarité avec la flottille pour Gaza. Courrier envoyé à Alain

Juppé, Ministre des Affaires étrangères. Monsieur le ministre, Depuis plusieurs jours, les bateaux de la flottille de la paix pour Gaza se (...)

INTERNATIONAL : Elections législatives le 12 juin 2011 en Turquie : Michel Billout demande une mission d’observation au président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE

Par Michel Billout / 4 mai 2011

INTERNATIONAL : Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre la France et la Roumanie relatif à une coopération en vue de la protection des mineurs roumains isolés sur le territoire français

Par Michel Billout / 6 mai 2010

DROITS DE L’HOMME : La partie la plus contestable du nouvel accord concerne les pouvoirs accrus conférés au parquet au détriment du juge des enfants

Accord franco-roumain pour protéger les mineurs roumains isolés

Par Michel Billout / 6 mai 2010

INTERNATIONAL : Intervention sur la situation au moyen Orient

Par Michel Billout / 19 février 2010

INTERNATIONAL : Intervention de Michel Billout sur l’Afghanistan

Par Michel Billout / 19 février 2010

INTERNATIONAL : Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la république de l’Inde pour le développement des utilisations pacifiques de l’énergie nucléaire

Par Michel Billout / 15 octobre 2009

ACCORDER LE STATUT DE PARTENAIRE A L’AUTORITE PALESTINIENNE

Discriminations envers la population ROM en Europe : les droits de l’Homme et des minorités ne doivent pas rester au stade des bonnes intentions !

Contre la suppressions de postes de conseillers sociaux auprès de nos postes diplomatiques à l’étranger

Flotille pour Gaza bloquée en Grèce : Michel Billout écrit à Alain Juppé

INTERNATIONAL : Flotille pour Gaza bloquée en Grèce : Michel Billout écrit à l’ambassadeur de Grèce à Paris

INTERNATIONAL : Solidarité avec le peuple Syrien

INTERNATIONAL : Iran : 2ème anniversaire du mouvement du peuple iranien pour la démocratie

DROITS DE L’HOMME : Intervention colloque : Quelle solution politique à la question kurde en Turquie ?

INTERNATIONAL : Elections législatives le 12 juin 2011 en Turquie : Michel Billout demande une mission d’observation au président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE

INTERNATIONAL : Maintenant ou jamais : la Palestine à l’ONU !

INTERNATIONAL : En réalité, la France ne veut plus, mais surtout ne peut plus, jouer le gendarme de l’Afrique

La Hongrie : Difficultés, défis et détermination dans les réformes

EUROPE : Débat sur la participation de la France au budget de l’Union européenne

DROITS DE L’HOMME : Situation en Birmanie : intervention auprès du ministre des affaires étrangères

INTERNATIONAL : La question de l’eau en asie centrale

INTERNATIONAL : La sécurité régionale en Asie centrale

INTERNATIONAL : Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre la France et la Roumanie relatif à une coopération en vue de la protection des mineurs roumains isolés sur le territoire français

DROITS DE L’HOMME : La partie la plus contestable du nouvel accord concerne les pouvoirs accrus conférés au parquet au détriment du juge des enfants

INTERNATIONAL : Intervention sur la situation au moyen Orient

INTERNATIONAL : Intervention de Michel Billout sur l’Afghanistan

INTERNATIONAL : Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la république de l’Inde pour le développement des utilisations pacifiques de l’énergie nucléaire

DROITS DE L’HOMME : Forum méditerranéen – la dimension méditerranéenne de l’OSCE : perspectives et défis

SERVICES PUBLICS : Coopération régionale en matière de sécurité énergétique

DROITS DE L’HOMME : OSCE : une condamnation imparfaite et sélective des totalitarismes

ECONOMIE : La sécurité energétique des états membres de l’OSCE

DROITS DE L’HOMME : L’OSCE face à de nouveaux défis sécuritaires

EUROPE : Conseil européen des 19 et 20 mars 2009

DROITS DE L’HOMME : Conséquences humanitaires de la guerre à Gaza

INTERNATIONAL : Situation au Proche-Orient (déclaration du Gouvernement suivie d’un débat)