Michel Billout, sénateur de Seine-et-Marne
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Très bonne question ! Réponse dans leur déclaration officielle, un texte qui définit leur ligne de conduite parlementaire et où les sénateurs du groupe CRC-SPG expliquent notamment quel rôle ils entendent jouer au sein de la nouvelle majorité sénatoriale.

AFFAIRES CULTURELLES
Avant d’être débattu et voté en séance publique, chaque projet ou proposition de loi est examiné par l’une des six commissions permanentes du Sénat : Lois, Finances, Affaires économiques, Affaires étrangères et Défense, Affaires culturelles, Affaires sociales. Classées par commissions, retrouvez ici les interventions générales, les motions de procédure et les explications de vote des sénateurs du groupe CRC-SPG.

EDUCATION ET RECHERCHE

Projet de loi de programme pour la recherche (2)

Par Michel Billout / 16 décembre 2005

Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers Collègues, Vous indiquez, Monsieur le Ministre, dans un article publié le 26 novembre dans les Echos, que ce projet
de loi d’orientation et de programmation de la recherche, tend à « diffuser la culture de la recherche dans l’entreprise ». Je crains, pour ma (...)Lire la suite

IMMIGRATION

L’entêtement de Nicolas Sarkozy condamné par la Cour européenne des droits de l’homme

Procédure prioritaire d’asile

Par le groupe CRC / 2 février 2012

La jugeant incompatible avec les obligations issues de la Convention européenne des droits de l’homme, la Cour européenne des droits de l’homme a condamné aujourd’hui la France
pour l’absence de recours suspensif dans la procédure « prioritaire » d’asile. Cette procédure autorise le renvoi de demandeurs d’asile dans leurs (...)Lire la suite

EMPLOI, SALAIRES ET RETRAITES

Un projet patronal déguisé

Sommet social

Par le groupe CRC / 1er février 2012

A l’issue des tables rondes salariales et patronales organisées ce jour par Annie David - présidente de la commission des affaires sociales -, les sénatrices et sénateurs du
groupe Communiste Républicain et Citoyen dénoncent la manipulation du président de la République, qui consiste à organiser un sommet faussement (...)Lire la suite

FINANCES, IMPOTS ET BUDGET

L’argent existe pour mettre en œuvre une politique de croissance

Désignation des membres de la commission d’enquête sur l’évasion fiscale

Par le groupe CRC / 1er février 2012

Le groupe communiste, républicain et citoyen se félicite de la désignation des membres de la commission d’enquête sur l’évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses
incidences fiscales, ce mercredi 1er février en séance publique du Sénat. Eric Bocquet et Marie-France Beaufils représenteront les sénateurs CRC au (...)Lire la suite

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES : Une loi utile pour les collectivités

Vote au Sénat de la proposition de loi sur les ouvrages d’art

Par le groupe CRC / 18 janvier 2012

FINANCES, IMPOTS ET BUDGET : Avec la bienveillance du gouvernement, des sommes considérables échappent à l’impôt

Commission d’enquête sur l’évasion fiscale

Par le groupe CRC / 13 janvier 2012

ECONOMIE : Davantage de démocratie et de transparence dans la fixation des tarifs du gaz

Droits des consommateurs

Par le groupe CRC / 22 décembre 2011

LOGEMENT ET TRANSPORT : Pas de majorité au Sénat pour appliquer la loi DALO

Droit au logement opposable

Par le groupe CRC / 21 décembre 2011

SOCIETE : C’est une nouvelle fois les familles qui seront pénalisées !

Droit à l’eau

Par le groupe CRC / 21 décembre 2011

SANTE ET PROTECTION SOCIALE : Connivences et industries pharmaceutiques : suite mais pas fin.

Conflits d’intérêts

Par le groupe CRC / 21 décembre 2011

SOCIETE : Il s’agit d’accorder réparation à des innocents, victimes d’un système qui les a broyés

Réhabilitation collective des fusillés pour l’exemple de la guerre de 1914-1918

Par Guy Fischer, le groupe CRC / 20 décembre 2011

SERVICES PUBLICS : Un recul annoncé pour le service public

Assises du ferroviaire

Par le groupe CRC / 16 décembre 2011

DROITS DE L’HOMME : Salah Hamouri enfin libéré !

Proche-Orient

Par Michel Billout / 15 décembre 2011

FINANCES, IMPOTS ET BUDGET : Le Panama, toujours un paradis fiscal

Convention fiscale avec la république de panama

Par Michel Billout / 15 décembre 2011

EMPLOI, SALAIRES ET RETRAITES : Le Sénat adopte des mesures de protections pour les salariés

Droit au repos dominical

Par le groupe CRC / 9 décembre 2011

SOCIETE : Une avancée démocratique importante

Droit de vote des étrangers non communautaires aux élections locales

Par le groupe CRC / 8 décembre 2011

EUROPE : Sommet après sommet, la situation continue de se dégrader et les attaques des marchés reprennent de plus belle

Video

Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre 2011

Par Michel Billout / 7 décembre 2011

FINANCES, IMPOTS ET BUDGET : Le Sénat rompt avec la logique d’austérité du gouvernement

Loi de finances pour 2012

Par le groupe CRC / 6 décembre 2011

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES : La droite refuse le débat

Etats généraux des collectivités territoriales

Par le groupe CRC / 1er décembre 2011

Sommet après sommet, la situation continue de se dégrader et les attaques des marchés reprennent de plus belle http://media.senat.fr/VOD/gouvernement/2011/DG20111207-05-billout.flv
L’Union européenne est la seule zone économique qui ne se défend pas contre la spéculation des marchés
Après plus de deux mois de frappes aériennes, la France est entrainée dans l’engrenage de la guerre civile
Les plus gros bénéficiaires des aides sont le prince de Monaco et la reine d’Angleterre !
Quand nombre de ministres sont pris la main dans le pot de confiture pour leur proximité avec la haute finance, comment être crédible ?
Une punition collective qui a de dramatiques conséquences humanitaires et sanitaires
Conseil européen des 19 et 20 mars 2009
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Michel BILLOUT
Sénateur de Seine-et-Marne

Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Elu le 26 septembre 2004

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