Michel Billout, sénateur de Seine-et-Marne
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Très bonne question ! Réponse dans leur déclaration officielle, un texte qui définit leur ligne de conduite parlementaire et où les sénateurs du groupe CRC-SPG expliquent notamment quel rôle ils entendent jouer au sein de la nouvelle majorité sénatoriale.

Raffinerie de Grandpuits : le groupe TOTAL paiera encore moins d’impôts en 2011

Par Michel Billout / 30 janvier 2012

La société TOTAL a récemment modifié la déclaration fiscale de sa raffinerie de Grandpuits Bailly Carrois pour bénéficier, à partir de 2011, de dispositions fiscales avantageuses
suite à l’opération de fusion-absorption de la société ELF-ANTARGAZ- précédent propriétaire - par le groupe TOTAL. (Article 1518B du Code général (...)Lire la suite

Une loi utile pour les collectivités

Vote au Sénat de la proposition de loi sur les ouvrages d’art

Par le groupe CRC / 18 janvier 2012

Le Sénat a adopté la proposition de loi déposée par les sénatrices et sénateurs du groupe communiste républicain et citoyen, tendant à répartir les charges d’entretien relatives
aux ouvrages d’art de rétablissement de voies. Par cette proposition de loi, adoptée à l’unanimité en commission des lois, il s’agit de revenir sur (...)Lire la suite

La droite refuse le débat

Etats généraux des collectivités territoriales

Par le groupe CRC / 1er décembre 2011

La droite sénatoriale vient de refuser de participer aux Etats généraux des collectivités territoriales que le président Jean-Pierre BEL et la majorité du Sénat souhaitaient organiser
en juin 2012. Désavouée par les grands électeurs, lors du récent scrutin sénatorial, la droite tente ainsi de bloquer tout débat et toute (...)Lire la suite

Une exigence démocratique

Droit de vote des étrangers non communautaires aux élections locales

Par le groupe CRC / 24 novembre 2011

Les sénateurs du groupe communiste républicain et citoyen du Sénat sont partie prenante du débat du 8 décembre prochain sur la proposition adoptée à l’Assemblée nationale par
la gauche rassemblée en 3 mai 2000 accordant le droit de vote aux étrangers aux élections municipales. Depuis plus de 20 ans, les sénateurs communistes (...)Lire la suite

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES : Le Sénat de gauche passe aux actes

Nouvelle majorité sénatoriale

Par le groupe CRC / 12 octobre 2011

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES : L’échec d’une gestion purement spéculative

Démantèlement de Dexia

Par le groupe CRC, Les parlementaires communistes / 12 octobre 2011

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES : Une erreur grave et un mauvais signe

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Election de l’UMP Philippe Marini à la présidence de la commission des Finances

Par le groupe CRC / 6 octobre 2011

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES : Le rôle et les pouvoirs du président du Sénat

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Elections sénatoriales du 25 septembre 2011

Par le groupe CRC / 30 septembre 2011

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES : Au Sénat, un président de gauche pour une majorité de gauche

Elections sénatoriales du 25 septembre 2011

Par le groupe CRC / 26 septembre 2011

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES : Tous les résultats du scrutin

Elections sénatoriales

Par le groupe CRC / 25 septembre 2011

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES : Les conseillers territoriaux ne doivent jamais voir le jour

Abrogation de la création des conseillers territoriaux

Par Eliane Assassi, le groupe CRC / 23 septembre 2011

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES : Une régression politique majeure pour le développement des territoires et la démocratie locale

Abrogation de la réforme des collectivités territoriales

Par Marie-France Beaufils, le groupe CRC / 23 septembre 2011

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES : De nouvelles exigences en matière de transparence de la vie publique

Déclaration d’intérêt pour les membres du Gouvernement et du Parlement

Par le groupe CRC / 23 septembre 2011

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES : Le comite de déontologie du Sénat doit être saisi

Rapport sénatorial sur le Mediator

Par le groupe CRC / 15 septembre 2011

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES : Une mise au point du groupe CRC-SPG

Prime aux sénateurs

Par le groupe CRC / 8 juillet 2011

Sommet après sommet, la situation continue de se dégrader et les attaques des marchés reprennent de plus belle http://media.senat.fr/VOD/gouvernement/2011/DG20111207-05-billout.flv
L’Union européenne est la seule zone économique qui ne se défend pas contre la spéculation des marchés
Après plus de deux mois de frappes aériennes, la France est entrainée dans l’engrenage de la guerre civile
Les plus gros bénéficiaires des aides sont le prince de Monaco et la reine d’Angleterre !
Quand nombre de ministres sont pris la main dans le pot de confiture pour leur proximité avec la haute finance, comment être crédible ?
Une punition collective qui a de dramatiques conséquences humanitaires et sanitaires
Conseil européen des 19 et 20 mars 2009
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Michel BILLOUT
Sénateur de Seine-et-Marne

Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Elu le 26 septembre 2004

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