Michel Billout, sénateur de Seine-et-Marne

Très bonne question ! Réponse dans leur déclaration officielle, un texte qui définit leur ligne de conduite parlementaire et où les sénateurs du groupe CRC-SPG expliquent notamment quel rôle ils entendent jouer au sein de la nouvelle majorité sénatoriale.

La déclaration complète

Raffinerie de Grandpuits : le groupe TOTAL paiera encore moins d’impôts en 2011

Par Michel Billout / 30 janvier 2012

La société TOTAL a récemment modifié la déclaration fiscale de sa raffinerie de Grandpuits Bailly Carrois pour bénéficier, à partir de 2011, de dispositions fiscales avantageuses

suite à l’opération de fusion-absorption de la société ELF-ANTARGAZ- précédent propriétaire - par le groupe TOTAL. (Article 1518B du Code général (...)

Financement d’une usine d’incinération des déchets ménagers à Montereau : Michel Billout intervient auprès du président de la région Ile-de-France

Par Michel Billout / 21 novembre 2011

Le 4 novembre 2011, lors d’une réunion de travail, messieurs Ghislain Bray, président du Sytradem et Yves Jégo, député maire de Montereau ont sollicité Michel Billout sur le dossier

de financement d’une usine d’incinération de déchets ménagers à Montereau. Au vu des éléments qu’ils lui ont communiqués, dans l’intérêt des (...)

Total ne recule devant rien pour faire des profits

Gaz de schiste

Par le groupe CRC / 12 septembre 2011

Alors que selon la majorité parlementaire, la loi adoptée en juin permettait très clairement d’interdire l’exploration et l’exploitation des huiles et gaz de schiste ou du

moins la fracturation hydraulique, le groupe Total vient d’annoncer qu’il souhaitait continuer à rechercher du gaz de schiste dans le sud-est de la (...)

Sénatoriales 2011 : bilan d’activité parlementaire de Michel Billout

Par Michel Billout / 22 août 2011

Journal Bilan Durant 7 années, Michel Billout s’est engagé avec détermination au Sénat contre les lois dictées par l’Elysée et votées par les sénateurs de droite et du centre

: le bouclier fiscal, la privatisation de La Poste, de l’énergie, des hôpitaux, les nombreux coups portés à l’éducation, la réforme des retraites, les (...)

ENVIRONNEMENT : Ruée des promoteurs industriels de l’éolien en Seine-et-Marne : Michel Billout demande sa position au Préfet

Par Michel Billout / 8 octobre 2007

ENVIRONNEMENT : Développement de Biocarburant en Seine-et-Marne : Le site de Grandpuits peut et doit être envisagé pour la production de biocarburant !

Par Michel Billout / 26 mai 2006

ENVIRONNEMENT : Promotion de l’autopartage

Par Michel Billout / 11 mai 2006

SANTE ET PROTECTION SOCIALE : Drame de l’amiante : une fois de plus la justice se dérobe

Par le groupe CRC / 15 novembre 2005

ENVIRONNEMENT : Maîtrise publique des déchets pour la réduction de leur production et pour impulser une politique nouvelle en matière d’élimination et de valorisation

Par le groupe CRC / 7 octobre 2005

ENVIRONNEMENT : Proposition de loi "catastrophes naturelles" - Explication de vote

Par Michel Billout / 16 juin 2005

ENVIRONNEMENT : Examen de la loi relative aux catastrophes naturelles : une opacité de décision maintenue

Par Michel Billout / 16 juin 2005

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Michel BILLOUT

Sénateur de Seine-et-Marne

Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Elu le 26 septembre 2004

« Le titre II transpose la directive Services, une fois de plus par petits bouts, à certaines professions réglementées comme les géomètres experts, l’activité de gérance des auto-écoles ainsi que les experts en automobile. Nous contestons depuis le début l’adoption fragmentée de cette directive, alors même que la plupart des pays européens ont fait le choix de l’adoption d’une loi-cadre. »

22 décembre 2010

Adaptation de la législation au droit communautaire (conclusions de la CMP)

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ENVIRONNEMENT : Avec ce texte, la voie reste ouverte à l’exploration et l’exploitation des hydrocarbures de roche

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ENVIRONNEMENT : Gaz et huiles de schiste : le débat tourne court

ENVIRONNEMENT : Exploitation des Schistes bitumineux en Seine-et-Marne : lettre ouverte au préfet du département

SERVICES PUBLICS : Coopération régionale en matière de sécurité énergétique

ENVIRONNEMENT : La révolution écologique du gouvernement renvoyée à plus tard...

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