
Relations entre l’Union européenne et l’État d’Israël
Par Michel Billout, le groupe CRC-SPG / 7 juin 2010
Les récents événements survenus dans les eaux internationales au large de la bande de Gaza contre une flottille humanitaire, du fait du gouvernement israélien et faisant neuf
morts civils et plusieurs dizaines de blessés, constituent très une grave atteinte aux droits de l’homme et au droit international.
Il s’agit (...)


Junte militaire
Par Michel Billout / 12 mai 2010
La Ligue Nationale pour la Démocratie (LND), principal parti de l’opposition birmane, est interdite depuis le 7 mai dernier, aux termes de la loi sur les partis imposée par
la Junte militaire au pouvoir.
Celle-ci contraignait la LND, pour pouvoir continuer d’exister, à exclure notamment de ses rangs Aung San Suu (...)


Accord franco-roumain pour protéger les mineurs roumains isolés
Par Michel Billout / 6 mai 2010
Signé il y a trois ans, cet accord porte sur un problème dramatique qui concerne tous les pays d’Europe. La France compte 5 à 6 000 mineurs isolés ; ce texte entend les protéger
et les soustraire aux filières mafieuses qui les contraignent à la mendicité, au vol ou à la prostitution. Ce projet de loi touchant à des (...)


Par Michel Billout / 26 janvier 2010
Question orale au gouvernement
M. le président. La parole est à M. Michel Billout, auteur de la question n° 736, adressée à M. le Premier ministre.
M. Michel Billout. Trois mois
après l’adoption de la délibération n° 2009-372 du 26 octobre 2009 par la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité, (...)


Par Michel Billout / 11 janvier 2010

Par Michel Billout / 10 décembre 2009

Par Michel Billout / 27 novembre 2009

Palestine
Par Michel Billout / 17 novembre 2009

DÉLÉGATION FRANÇAISE À L’ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L’O.S.C.E.
Par Michel Billout / 9 octobre 2009

Par Michel Billout / 1er juillet 2009

Par Michel Billout / 29 juin 2009

Par Michel Billout / 17 juin 2009

nous vous proposons la tenue d’une chaîne de visite de parlementaires à Salah Hamouri
Par Michel Billout / 16 juin 2009

Par Michel Billout / 12 juin 2009

Par Michel Billout / 28 mai 2009

Par Michel Billout / 11 mai 2009

Par Annie David, Michel Billout, le groupe CRC-SPG / 14 avril 2009

Par Michel Billout / 30 mars 2009

Par Michel Billout / 13 mars 2009

Par Michel Billout / 20 février 2009

Par Michel Billout / 27 janvier 2009

Par Michel Billout / 15 mai 2008

Par Michel Billout / 2 avril 2008

Par Michel Billout / 9 novembre 2007

Cette loi s’inscrit en réalité dans un processus d’« industrialisation » des expulsions du territoire
Par Michel Billout / 25 octobre 2007

Par Michel Billout / 26 juillet 2007

Par Michel Billout / 21 novembre 2006

Par Michel Billout / 29 septembre 2006

Par Michel Billout / 11 septembre 2006