Michel Billout, sénateur de Seine-et-Marne
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Très bonne question ! Réponse dans leur déclaration officielle, un texte qui définit leur ligne de conduite parlementaire et où les sénateurs du groupe CRC expliquent notamment quel rôle ils entendent jouer alors que François Hollande occupe l’Elysée et que la droite vient de reconquérir le Sénat.

ENVIRONNEMENT

Fort de Vaujours

Michel Billout et Aline Archimbaud interpellent la ministre

Par Michel Billout / 11 mai 2015

 Courrier adressé le 7 mai 2015 à madame la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie. Madame la Ministre, Nous avons participé, mardi 5 mai, à
la sous-préfecture du Raincy, à une réunion de la commission de suivi du site du Fort de Vaujours, co-présidée par les préfets de Seine-et-Marne et de (...)Lire la suite

SERVICES PUBLICS

Michel Billout interroge le gouvernement sur la gratuité des appels téléphoniques vers les services sociaux

Par Michel Billout / 23 avril 2015

Question n° 12192 adressée à M. le ministre des finances et des comptes publics transmis à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique M. Michel Billout attire
l’attention de M. le ministre des finances et des comptes publics sur la non-gratuité des appels à de nombreux services publics visant des usagers (...)Lire la suite

EUROPE

Défendre le projet de directive européenne sur le congé maternité

Par Michel Billout / 21 mai 2015

La commission des droits de la femme et de l’égalité des genres au Parlement européen s’indigne également de cette situation. Elle a d’ailleurs adopté une résolution invitant
la Commission à lancer « immédiatement une nouvelle initiative législative » afin que les négociations puissent reprendre le plus rapidement possible. (...)Lire la suite

INTERNATIONAL

Il est urgent d’améliorer les mécanismes de partage de l’information entre les différents organismes et les États

Lutte contre le terrorisme

Par Michel Billout / 1er avril 2015

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la dimension européenne du combat contre le terrorisme apparaît comme un axe essentiel pour l’Union européenne.
Depuis les attentats survenus à New York en 2001, à Madrid en 2004 et à Londres en 2005, l’Union européenne s’est dotée d’une stratégie et (...)Lire la suite

TRANSPORT

Un nouveau désengagement programmé en matière de service public ferroviaire et de transition écologique

Conclusions du rapport Duron sur les trains Intercités

Par le groupe CRC / 26 mai 2015

Aujourd’hui, la commission sur le devenir des trains d’équilibre du territoire, présidée par le Député Philippe Duron, rend ses conclusions au gouvernement. Celles-ci semblent
intéressantes en matière de constat, mais surtout particulièrement dangereuses en matière de propositions. Conclusions intéressantes en termes de (...)Lire la suite

LA PROPOSITION DE LOI

Une anomalie de l’Histoire, héritage d’une disposition du code pénal allemand de 1871

Abrogation du délit de blasphème encore en vigueur en Alsace-Moselle

Par le groupe CRC, Patrick Abate / 22 mai 2015

La problématique de la législation sur le blasphème est inscrite de longue date dans notre Histoire. On peut ainsi remonter au siècle des Lumières quand Voltaire, évoquant le
destin tragique du Chevalier de La Barre, dernier condamné en justice, torturé et exécuté pour blasphème en France, faisait la démonstration de (...)Lire la suite

ECONOMIE : La droite durcit la loi, le groupe PS s’abstient !

Loi Macron

Par le groupe CRC / 12 mai 2015

EUROPE : Une extension de la zone d’influence de l’Union européenne par le biais d’une libéralisation économique

Accord d’association Union européenne-Ukraine

Par Michel Billout / 7 mai 2015

ECONOMIE : Des nouveaux privilèges fiscaux accordés aux impatriés

Loi Macron : Article 86

Par Michel Billout / 6 mai 2015

ECONOMIE : Loi Macron, la loi qui taille patron

Quand le libéralisme se cache derrière le fourre-tout, chronique d’un débat parlementaire

Par le groupe CRC / 23 avril 2015

ECONOMIE : Un risque pour la souveraineté de l’État

Loi Macron : Article 47

Par Michel Billout / 17 avril 2015

ECONOMIE : L’ordonnance du 20 août 2014 généralise le pouvoir de privatisation

Loi Macron : Article 43 ter

Par Michel Billout / 17 avril 2015

ECONOMIE : La loi qui favorise les privatisations

Loi Macron

Par Michel Billout / 15 avril 2015

JUSTICE ET POLICE : Nous partageons, pour l’essentiel, les analyses qui sont présentées

Lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe

Par le groupe CRC / 3 avril 2015

ECONOMIE : Le groupe CRC dépose 480 amendements

Loi Macron

Par le groupe CRC / 2 avril 2015

CULTURE ET MEDIAS : Un risque de remise en cause du statut unique de l’AFP

Modernisation du secteur de la presse (conclusions de la la CMP)

Par Michel Billout / 2 avril 2015

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Michel BILLOUT
Sénateur de Seine-et-Marne

- Membre de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

- Vice-Président de la commission des affaires européennes

Elu le 26 septembre 2004

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