Michel Billout, sénateur de Seine-et-Marne
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Très bonne question ! Réponse dans leur déclaration officielle, un texte qui définit leur ligne de conduite parlementaire et où les sénateurs du groupe CRC expliquent notamment quel rôle ils entendent jouer alors que François Hollande occupe l’Elysée et que la droite vient de reconquérir le Sénat.

EMPLOI, SALAIRES ET RETRAITES

Pacte de responsabilité : la réponse de Michel Billout au texte pétition de la CGT

Par Michel Billout / 16 octobre 2014

Dans le cadre de la journée d’action pour la sauvegarde du système de protection sociale organisée ce jeudi 16 octobre, la cgt 77 a écrit aux parlementaires
pour dénoncer notamment le pacte de responsabilité. lettre en téléchargement ci dessous La réponse de Michel (...)Lire la suite

EMPLOI, SALAIRES ET RETRAITES

Crédit d’impôt compétitivité emploi : Michel Billout interroge le Prefet

Par Michel Billout / 22 octobre 2014

Monsieur le préfet, Instauré par l’article 66 de la loi de finances rectificative de décembre 2012, le crédit d’impôt compétitivité emploi est présenté comme l’un des dispositifs
majeurs de la politique nationale pour l’emploi et la croissance économique et sociale. Notre qualité de parlementaire, ayant débattu de ce (...)Lire la suite

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES

Michel Billout soutien les maires ruraux qui manifesteront le 28 octobre devant le Senat

Par Michel Billout / 22 octobre 2014

Lettre envoyée par Michel Billout aux 514 maires de Seine-et-Marne Madame, Monsieur, Chers Collègues Le 28 octobre prochain, l’association des maires ruraux de France a appelé
à un rassemblement devant le Sénat à 15h, le jour même où le Premier ministre prononcera un discours sur la réforme territoriale devant la Haute (...)Lire la suite

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES

La droite sénatoriale donne son feu vert au redécoupage des régions du gouvernement Valls

Délimitation des régions

Par le groupe CRC / 31 octobre 2014

En première lecture, la droite sénatoriale avait refusé, comme les sénatrices et sénateurs du groupe communiste, républicain, citoyen, de redécouper les régions avant que ne soient
définies leurs compétences et leurs moyens. Elle demandait également, comme eux, que ce projet de loi soit soumis à référendum. Finalement, elle (...)Lire la suite

LA PROPOSITION DE LOI

Nier le génocide dont a été victime le peuple arménien revient à nier l’existence même de ce peuple

Incrimination pénale de la contestation publique du génocide arménien

Par Guy Fischer, le groupe CRC / 22 avril 2014

Le 7 novembre 2000, le Sénat adoptait une proposition de loi ne comprenant qu’un seul article : « La France reconnaît publiquement le génocide arménien de 1915. ». Depuis,
après quelques péripéties, cette phrase est devenue une loi de la République, la loi n° 2001-70 du 29 janvier 2001 relative à la reconnaissance du (...)Lire la suite

ECONOMIE : Taxation des dividendes des sociétés d’autoroutes ou écotaxe : pourquoi choisir ?

Report sine die de l’écotaxe

Par le groupe CRC / 10 octobre 2014

POLITIQUE : La composition des groupes politiques au Sénat

Elections sénatoriales

Par le groupe CRC / 9 octobre 2014

CULTURE ET MEDIAS : Une lutte pour la culture

Intermittents du spectacle

Par le groupe CRC / 2 octobre 2014

POLITIQUE : Eliane Assassi candidate à la présidence du Sénat

Elections sénatoriales

Par le groupe CRC / 30 septembre 2014

POLITIQUE : Le groupe CRC compte désormais 18 membres

Elections sénatoriales

Par le groupe CRC / 29 septembre 2014

POLITIQUE : La réforme territoriale sanctionnée au Sénat

Elections sénatoriales

Par le groupe CRC / 28 septembre 2014

ECONOMIE : L’austérité, cela ne marche pas !

Chômage massif, déficits aggravés...

Par le groupe CRC / 10 septembre 2014

DEFENSE : Un nouvel alignement sur les Etats-Unis

Suspension de la livraison d’un « Mistral »

Par le groupe CRC / 4 septembre 2014

SANTE ET PROTECTION SOCIALE : Ce projet de loi ne fait que consacrer les nouveaux cadeaux accordés au MEDEF

Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture)

Par le groupe CRC, Dominique Watrin / 22 juillet 2014

INTERNATIONAL : L’impunité du gouvernement israélien doit cesser

Bombardements israéliens sur Gaza

Par Michelle Demessine, Michel Billout / 18 juillet 2014

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Michel BILLOUT
Sénateur de Seine-et-Marne

- Membre de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

- Vice-Président de la commission des affaires européennes

Elu le 26 septembre 2004

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